Mentions Légales VVV

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Volley Vallée Verte, régie par la loi de 1901.
Siège social : [adresse postale complète]
Email : volleyvalleeverte@gmail.com
Responsable de la publication : Fabien NOM Président de l’association

2. Création, conception et design

Le site a été conçu, développé et mis en ligne par Atelier596, titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs à la structure, au design, au développement et aux éléments graphiques du site.
Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation expresse.

3. Crédits photographiques

Les images publiées sur ce site proviennent des sources suivantes :

• Volley Vallée Verte

• Pexel (images libres de droits selon les conditions d’utilisation du site)

• Pixabay (images libres de droits selon les conditions d’utilisation du site)

• Membres du Club Volley Vallée Verte (photos d’événements, compétitions, entraînements, joueurs et bénévoles)

Toute reproduction, modification ou diffusion des visuels, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

4. Hébergement

Le site est hébergée en France et en Suède.
Contact technique : J.H / admin@lsdeh.eu

5. Propriété intellectuelle

Création du site
Les éléments techniques, graphiques et structurels du site (code, maquettes, design, etc.) sont la propriété exclusive de Atelier596, sauf mention contraire.

Contenus
Les contenus rédactionnels, textes, photographies, vidéos, documents et éléments multimédia sont la propriété de l’association Volley Vallée Verte, sauf indication spécifique.
Ils sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité de l’utilisateur.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Nature des données collectées

Le site peut être amené à collecter les données suivantes :

• Nom, prénom, adresse email (via formulaire de contact ou formulaire d’inscription)

• Images des joueurs et participants aux activités du club, y compris des mineurs (avec consentement écrit des représentants légaux)

• Statistiques de navigation via cookies (voir section « Cookies »)

Finalité du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

• Répondre aux messages envoyés via les formulaires

• Diffuser des actualités et informations liées à la vie du club

• Promouvoir les événements (tournois, matchs, formations, etc.)

• Analyser la fréquentation du site à des fins d’amélioration

Base légale du traitement

Le traitement repose :

• Sur le consentement explicite des utilisateurs (notamment pour les photos d’enfants)

• Sur l’intérêt légitime du club à informer ses membres et valoriser ses activités

Durée de conservation

Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à leur finalité, puis archivées ou supprimées selon les obligations légales.

Droit des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés (modifiée), vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, d’effacement

• Droit d’opposition au traitement

• Droit à la limitation du traitement

• Droit au retrait du consentement à tout moment

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : volleyvalleeverte@gmail.com
ou par courrier à : Valley Vallée Verte – 380 chemin Fellieres 74420 Boëge.

Photos de mineurs

Aucune photo de mineur n’est publiée sans autorisation écrite des parents ou responsables légaux – signature lors de la licence. À tout moment, les représentants légaux peuvent demander le retrait d’une image concernant leur enfant.

7. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation, mesurer l’audience ou permettre certaines fonctionnalités techniques (lecteur vidéo, carte interactive, etc.).

Vous avez la possibilité de désactiver ou de configurer les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans votre consentement.

8. Responsabilité

Volley Vallée Verte met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, le site peut contenir des erreurs ou omissions.
L’association ne pourra être tenue responsable en cas d’interruption du service ou de dommages liés à l’utilisation du site.

9. Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.